Déposée le 12 janvier 2006 par FRANCOIS Bernadette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CAPRICES DE ROSE »
Le déposant est FRANCOIS Bernadette domicilié(e) Le Logis de la Pointille, Les Pitres,16110 LA ROCHETTE - 16110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAPRICES DE ROSE est expirée depuis le 12 janvier 2016.
FRANCOIS Bernadette - Le Logis de la Pointille, Les Pitres,16110 LA ROCHETTE - 16110 - France
CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07
Tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), étoffes à doublure pour chaussures, tissus pour chaussures, tissus de coton, couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, crêpe [tissu], crépon, damas [étoffe], dessus de lits [couvre-lits], doublures [étoffes], draps, étoffes, feutre, tissus en fibres de verre à usage textile, flanelle [tissu], housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, jersey [tissu], étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, linge de lit, essuie-mains en matières textiles, nappes [non en papier], tissus de soie, tissus, tissus à usage textile, toile, velours, vitrages [rideaux]. Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants à savoir robes, jupes, jupons, jupes-culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirts, sweatshirts, gilets, vestes, cardigans, pullovers, chandails, parkas, anoraks, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, écharpes, châles, foulards, gants, cravates, ceintures (habillement), chaussettes, bas, collants, lingerie de corps, sous-vêtements, soutiens-gorge, pyjamas, robes de chambre, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) à savoir souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapeaux, bérets, casquettes.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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